Déposée le 1 août 2000 par la société NAULLEAU Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « LA FERME DES POMMETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-37 du 15 septembre 2000.
Le déposant est la société NAULLEAU Michel domicilié(e) les Pommettes - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 061 353 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NAULLEAU Michel domicilié(e) 102. chemin de Bel Air - 85300 - LE PERRIER - France.
La marque LA FERME DES POMMETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046216.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FERME DES POMMETTES est expirée depuis le 1 août 2020.
NAULLEAU Michel a également déposé les autres marques suivantes : LE PERE ALCIDE
NAULLEAU Michel, individuelle - les Pommettes - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France - SIREN 344061353
NAULLEAU Michel - 102. chemin de Bel Air - 85300 - LE PERRIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17
Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2010 n°2458634 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-29
Cassettes vidéo sur les animaux de la ferme Parcours de golf miniature démontable Organisation de manifestations touristiques et culturelles (visite d'une ferme avec animaux domestiques à nourrir et à caresser) présentation de films sur les animaux de la ferme, exploitation de golf miniature Dégustation de produits régionaux, organisation de visite de la ferme à but éducatif et culturel à l'exception des services de transports.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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